Règlement d’ordre intérieur du R.S.C. BEAUFAYS
1.1. - Application du règlement : 3
1.2. - Règlement de l’URBSFA : 3
1.4. - Désaffiliation et transfert : 3
2. Principes de base et règles de vie. 4
3. Droit et devoirs des membres. 4
3.3. - Soins et alimentation : 5
3.5. - Tenue vestimentaire et matériel : 5
3.10.2. - Que faire en cas d’accident ou de blessure au foot : 7
4.1. Objet du Règlement
4.2 Manquements disciplinaires en général
4.3. - Comportement sur le terrain, sanction de l'entraîneur-éducateur : 8
4.4 Cartes jaunes et cartes rouges
4.5. - Convocation devant le Comité de Discipline
4.6 – Composition du Comité de Discipline
4.7 – Déroulement de la procédure
4.8 – Sanctions disciplinaires
4.9 – Procédure en cas d’exclusion envisagée
1. Généralités. 1.1. - Application du règlement :
Le présent règlement est à la disposition de tous les membres, pour parents ou tuteurs légaux en ce qui concerne les membres mineurs d’âges.
Tout membre est réputé en avoir pris connaissance.
1.2. - Règlement de l’URBSFA :
Le Club est affilié à l’Association des Clubs Francophones de Football (ACFF) sous le matricule 02960. En conséquence, il en respecte les règlements en vigueur et entend que tous ses membres les respectent également.
1.3. - Inscription :
Tout nouveau joueur devra introduire une demande d’inscription via le site du Club (https://www.rscbeaufays.com/), sous la section « INSCRIPTION ».
Les demandes de transfert doivent également être introduite de la même manière.
La période des transferts et des affiliations sera clôturée le 30 septembre de chaque année, sauf pour la catégorie des joueurs évoluant en U6, qui elle se clôturera le 31 décembre.
1.4. - Désaffiliation et transfert :
Le joueur désirant quitter le Club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période indiquée par l’ACFF passé cette période, le transfert définitif pourra être accordé par le Club si l’indemnité de formation est payée. Un transfert pour une saison pourra également être accordé avec l’accord des comités.
Le joueur demandant son transfert devra également être en ordre de cotisation.
Le Club peut être amené à limiter le nombre de joueurs affiliés, notamment en fonction du nombre d’équipes inscrites et des capacités des installations.
Le Club ne garantit aucune priorité aux joueurs qui auraient opté pour un transfert vers un club autre qu'un club Elite, et qui souhaiteraient ensuite se réaffilier. Le Club privilégiera naturellement les joueurs fidèles au Club ou ceux qui souhaiteraient se réaffilier après un passage dans un club Elite.
1.5. - Cotisation :
Le Club fixe le prix et la date de paiement de la cotisation. Le Club se réserve le droit de fixer le prix en fonction de l’augmentation des coûts et des frais nécessaires à une bonne formation. Toute cotisation versée est considérée comme définitivement acquise au profit du Club même si le membre n’a pas participé aux entraînements ou aux matches durant la totalité ou partie de la saison suite à une indisponibilité (accident, maladie, avis médical, …), de même que suite à une décision des parents de retirer leur enfant ou à un renvoi disciplinaire de la part du Club. Il va de soi que si la livraison d’un équipement est prévue, chaque membre en ordre de cotisation en sera doté.
En cas de non-paiement de la cotisation à la date prévue par le Club, le comité peut exclure le joueur des activités du Club tant que cette cotisation n’est pas réglée.
Si le joueur n'a pris part à aucun match, le Club rembourse le montant de la cotisation diminué des frais du pack, d’affiliation et assurance à l'Acff (470 – 150 =
320 €).
Si le joueur quitte le Club en septembre retenue de 30 €, donc remboursement de 270 €
Si le joueur quitte le Club en octobre retenue de 60 €, donc remboursement de 240 €
A partir du mois de novembre, plus de remboursement.
Les montants indiqués concernent la saison 2026-2027 pour un joueur évoluant en 11C11 et sont sujet à modification.
1.6. - Mutuelle
Les demandes d'intervention de votre mutuelle afin d’obtenir l’avantage pour « INSCRIPTION A UN CLUB SPORTIF » doivent être déposées au comptoir de notre buvette.
2. Principes de base et règles de vie.
Le R.S.C. BEAUFAYS entend développer une image positive du Club. Dans cette optique, chaque personne qui y est liée d’une manière ou d’une autre représente le
R.S.C. BEAUFAYS à tous les niveaux. Par conséquent, tout membre du Club en général doit avoir à cœur de respecter – et s’y engage – les principes et les règles de vie énoncées dans le présent
règlement interne et la charte « fair-play », et ce autant sur les terrains de football qu’en dehors.
Le règlement interne du R.S.C. BEAUFAYS fait partie intégrante du plan de formation des jeunes du Club.
Chaque joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il doit, à tout moment, représenter le Club avec
la plus grande dignité. Le comportement à l’égard de tous doit être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements blâmables ou violents - tant sur le terrain qu’en dehors – à l’égard
de coéquipiers, adversaires, arbitres, presse, public, staff technique et officiel,… sont inadmissibles.
Les réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Google Plus, ..) doivent être utilisés en « bon père de famille », tous débordements (harcèlement moral, insultes, photos obscènes, …) sont
inadmissibles.
Le non-respect de ces règles fera l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du Club.
Tout membre rendu responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le Club se verra imputer les frais causés, et ce indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le Club pourrait entreprendre à son égard.
3. Droit et devoirs des membres.
Tous les membres ayant un rôle au niveau sportif, entraîneurs-éducateurs et joueurs sont tenus de revêtir les équipements officiels du Club.
3.1. - Ponctualité :
3.2. - Attitude :
3.3. - Soins et alimentation :
3.4. - Information :
Le Club se réserve le droit de prendre des sanctions à l’égard des membres, joueurs et responsables qui ne respecteraient pas cette disposition.
3.5. - Tenue vestimentaire et matériel :
3.6. - Infrastructure :
· Il est interdit d’accéder au terrain synthétique via le terrain en herbe.
Important : Des sanctions pécuniaires seront prises si le Club constate des détériorations volontaires du matériel mis à disposition des membres.
3.7. - Transport :
3.8. - Etudes et football :
3.9. - Parents :
Les parents, la famille et les amis sont les bienvenus aux abords des terrains et à la buvette. Puisque les spectateurs créent une bonne ambiance dans le football des jeunes, on attend que nos supporters se comportent dignement à tout moment et fassent honneur à nos couleurs.
Ce que nous attendons des parents :
3.10. - Administration :
Veuillez communiquer les modifications d’adresse et d’autres changements administratifs le plus vite possible à votre entraîneur-éducateur et au secrétariat du Club.
3.11. – Médiateur :
En cas de problème humain, financier ou autre, une personne est à votre disposition (voir Organigramme du Club).
3.12. - Que faire en cas d’accident ou de blessure au foot :
En cas d’inaccomplissement de ces prescriptions, le R.S.C. BEAUFAYS se réserve le droit de demander une amende auprès du joueur.
4. Mesures disciplinaires.
4.1. – Objet du Règlement:
D'une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à les fixer, mais dans le cadre d'une discipline de vie librement consentie par chacun des membres et sympathisants du R.S.C. BEAUFAYS . Leur respect seul peut être garant de l'harmonie nécessaire à la bonne évolution du Club en général et de chacun de ses membres en particulier. Les mesures disciplinaires qui seraient prises vis-à-vis d'un membre ont principalement pour but de l'inciter au respect de ces règles.
Le présent règlement a donc pour objet de définir la procédure applicable en cas de manquement commis par un joueur du Club, ainsi que les sanctions susceptibles d’être prononcées.
Il s’applique à tout joueur affilié au Club, pour les faits survenus :
4.2 – Manquements disciplinaires en général
Constituent notamment des manquements disciplinaires, sans que cette liste soit exhaustive :
4.3 - Comportement sur le terrain, sanction de l'entraîneur-éducateur :
Si, en cours d'entraînement ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu'il perturbe le bon déroulement de l'activité, son entraîneur-éducateur peut l'exclure du terrain et l'envoyer sur le banc. Dans ce cas, le joueur concerné doit immédiatement quitter la surface de jeu et se rendre sur le banc où il attendra la fin de l'activité. Il ne pourra plus remonter sur le terrain avant l'activité suivante (entraînement ou match). L'entraîneur-éducateur indiquera cette exclusion au coordinateur.
En fonction de la gravité des faits et/ou de leur caractère répétitif, il revient au coordinateur d'envisager d'autres mesures disciplinaires éventuelles à son égard et de sais le Comité de discipline.
4.4. - Cartes jaunes et cartes rouges
4.4.1
Aucune autre sanction ne peut être prise à l'égard d'un joueur qui reçoit une carte jaune en cours de match, sauf celles éventuellement prévues par des règlements de l’ACFF. Toutefois, si cette carte jaune est conséquente à un comportement exagérément agressif ou antisportif vis-à-vis d'un partenaire, d'un adversaire, de l'arbitre ou du public, l'entraîneur-éducateur fera rapport des faits au coordinateur qui devra évaluer si d'autres mesures doivent être prises ou non à l'égard du joueur concerné.
L'amende infligée par l’ACFF pourra être mise à charge du joueur, en cas de non-paiement par ce dernier, le Club se réserve le droit de ne plus l'aligner.
4.4.2
Une carte rouge reçue pour présentation de deux cartes jaunes au cours de la même rencontre n'entraîne pas d'autre mesure que celles prévues. Dans le cadre d'une carte rouge reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-vis d'un partenaire, d'un adversaire, de l'arbitre ou du public, il appartiendra au coordinateur, sur base du rapport que lui fera l'entraîneur-éducateur, d'envisager d'autres mesures à l'encontre du joueur fautif et le cas échéant de saisir le Comité de Discipline.
L'amende infligée par l’ACFF pourra être mise à charge du joueur. En cas de non-paiement par ce dernier, le Club se réserve le droit de ne plus l'aligner.
4.5 – Convocation devant le Comité de Discipline
En cas de manquement, le joueur concerné est convoqué devant le Comité de Discipline du Club.
La convocation est adressée au joueur par tout moyen approprié.
Elle mentionne la description des faits reprochés et les sanctions disciplinaires susceptibles d’être envisagées.
4.6 – Composition du Comité de Discipline
4.6.1
Si le joueur relève de la section Jeunes du Club, le Comité de Discipline est composé :
4.6.2
Si le joueur relève d’une équipe première ou réserve, le Comité de Discipline est composé :
· du Président du Club
· du Directeur Sportif
4.7 – Déroulement de la procédure
4.7.1 Audition du joueur
Le Comité de Discipline entend le joueur concerné, qui peut exposer librement sa version des faits et présenter toute observation utile.
Le Comité peut poser toute question qu’il estime nécessaire à la compréhension des faits.
4.7.2 Délibération
Après l’audition du joueur, le Comité de Discipline délibère hors la présence de celui-ci et prend sa décision à la majorité des membres présents.
4.8 – Sanctions disciplinaires
4.8.1 Principe de proportionnalité
La sanction est déterminée en fonction de la gravité des faits, de leur caractère répété ou non, du comportement général du joueur et de son implication au sein du Club.
4.8.2 Échelle des sanctions
Les sanctions disciplinaires peuvent notamment consister en :
Par exemple :
4.9 – Procédure en cas d’exclusion envisagée
Lorsque le Comité de Discipline estime que les faits reprochés sont susceptibles de justifier une exclusion du Club, il ne prononce pas lui-même cette sanction.
Dans ce cas :
Le Comité exécutif statue après examen du dossier et, le cas échéant, après avoir à nouveau entendu le joueur. Le Comité exécutif peut décider de l’exclusion du Club ou de toute autre sanction qu’il estime plus adaptée.
5. Sponsoring.
Toute demande de sponsoring sera analysée par le responsable de la cellule « sponsoring ».
6. Vols.
Le Club du R.S.C. BEAUFAYS décline toute responsabilité en cas de vol ainsi que toutes formes de dégradations occasionnées aux objets personnels. Nous invitons parents et joueurs à prendre les précautions d’usage.
7. Nouvelles dispositions.
Les éventuelles modifications ou nouvelles règles futures seront affichées aux panneaux d’information. Sauf disposition contraire, elles seront d'application immédiate. En cas de modification ou nouvelle règle, le règlement complet sera réédité au début de la saison suivante. Ce règlement est d'application. Chaque joueur, entraîneur-éducateur, délégué, coordinateur, membre du comité et plus généralement tout membre du Club reconnaît l'avoir lu et l'avoir accepté au plus tard au moment de son affiliation. Il est à disposition pour tous les membres du R.S.C. BEAUFAYS sur simple demande.
Fait à Beaufays, 18 décembre 2025
RSC BEAUFAYS
Matricule 02960
Voie de l'Air Pur - 4052 Beaufays
Tél. : 04 368.79.99 - Email : [email protected]
IBAN : BE16068910873574
Site : http://www.rscbeaufays.com/